top of page

Mentions légales

Hisséo

  • SCIC en cours de création

  • Société anonyme, à capital variable

  • Entreprise de l'Economie Sociale et Solidaire

  •  9 rue Fontaine de Caylus 13002 Marseille

  • Présidente : Djamina Houdet-Caseneuve

  • djamina@hisseo.org

Propriété intellectuelle

Tous les éléments des sites administrés par hisseo.org sont la propriété de Hisséo;
Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, traduction, adaptation, transformation intégrale ou partielle des textes et/ou des œuvres de ce site faite sans le consentement de AssoConnect est interdite.

Vie privée

Le site hisseo.org collecte des informations à caractère personnel relatives aux internautes **en accord avec la réglementation en lien avec le RGPD.** Cette collecte d’informations est uniquement destinée à gérer plus facilement les services proposés par le site hisseo.org

Tous traitements de vos données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité des Données. Merci de vous y référer pour connaître la liste des données personnelles collectées, leur utilisation, et la politique de suppression des données.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en envoyant une demande par courrier postal à l’adresse suivante : Hisséo, 9 rue Fontaine de Caylus 13002 Marseille

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page